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'Droit coutumier' dans sujet. Droit coutumier dans sujet [X]
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Droit coutumier[X]
France (80)
Droit (général) (43)
Droit civil (43)
Droit pénal (33)
Droit féodal (31)
Droit ecclésiastique (30)
Jurisprudence (30)
Droit commercial (27)
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Droit civil - Mariage (16)
Parlements - Paris (France) (13)
Droit civil - Sources (12)
Justice - Administration (11)
Procédure (général) (11)
Droit civil - Biens (10)
Droit civil - Personnes (10)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Dictionnaires (9)
Droit canonique (9)
Droit civil - Débiteur et créancier (9)
Droit civil - Testaments (9)
Droit romain (9)
Droit fiscal - Taille (8)
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Religions et droit (7)
Droit féodal - Fiefs (6)
Encyclopédies (6)
Administration publique – Offices (5)
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Droit civil - Donations (5)
Droit civil - Histoire (5)
Droit civil – Obligations (5)
Droit féodal – Fiefs (5)
Droit romain – Réception (5)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Communauté de biens (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit coutumier - Sources (4)
Droit romain - Testaments (4)
Plaidoirie (4)
Questions et réponses (4)
Droit civil - Contrats (3)
Droit civil - Douaire (3)
Droit civil - Hypothèques (3)
Droit coutumier – Retrait lignager (3)
Droit coutumier – Sources (3)
Jus commune (3)
Orléans (France) (3)
Pouvoir royal - Actes royaux (3)
Touraine (France) (3)
Auvergne (France) (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Obligations (2)
Droit civil - Possession (2)
Droit civil - Propriété (2)
Droit civil - Rente (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Communauté de biens (2)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Prescription (2)
Droit civil – Rente (2)
Droit civil – Saisie (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
Droit coutumier - Retrait lignager (2)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (2)
Droit romain - Procédure (2)
Droit romain - Réception (2)
Etudes comparatives (2)
France. Parlement de Paris (2)
Juges (2)
Manuels d'enseignement (2)
Paris (France) (2)
Parlements (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Poitou (France) (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Amiens (France) (1)
Anjou (France) (1)
Berry (France) (1)
Bologne (Italie) (1)
Bretagne (France) (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Droit (général) - Maximes (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) - Principe de causalité (1)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Biens propres (1)
Droit civil - Constitut possessoire (1)
Droit civil - Contrats aléatoires (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Garde des enfants (1)
Droit civil - Mandat (1)
Droit civil - Prescription (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Quasi-contrats (1)
Droit civil - Responsabilité contractuelle (1)
Droit civil - Saisie (1)
Droit civil - Saisine héréditaire (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Subrogation (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Possession (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Rachat (1)
Droit civil – Servitudes (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit commercial - Histoire (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Louage (1)
Droit commercial - Vente (1)
Droit coutumier - Histoire (1)
Droit coutumier - Interprétation (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit féodal - Cens (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit féodal - Sources (1)
Droit féodal – Cens (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit germanique - Droit lombard (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Etablissements de Saint-Louis (1)
Droit naturel (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Etude et enseignement (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Influence (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Etat civil - Actes (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Juristes – Pothier, Robert-Joseph (1699-1772) (1)
Justice seigneuriale (1)
Justice – Administration (1)
Lorris (Loiret) (1)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements – Paris (France) (1)
Procédure (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
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Affiner par période
1500-1800 (33)
18e siècle (19)
17e siècle (17)
16e siècle (9)
Moyen âge (3)
Oeuvres de Pothier / annotées et mises en corrélation avec le Code civil et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080462
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Marchal et Billard. Paris
  • Date : 1890
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807 Table (1890)
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice1Oeuvres de Pothier / annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Table générale des matières par ordre alphabétique suivie d'une table de concordance des articles des codes avec l'ouvrage / par M. Jean Sirey, avocat à la Cour d'appel de Paris
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Les sources des Établissements de saint Louis : mémoire lu devant l'Académie des inscriptions ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605186051
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit médiéval - Etablissements de Saint-Louis
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Champion (Paris)
  • Date : 1877
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 27.211-11
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tient lieu de préface à l'édition des "Établissements de saint Louis"
  • langue : fra
Notice2Les sources des Établissements de saint Louis : mémoire lu devant l'Académie des inscriptions et belles-lettres dans les séances des 2 février, 2, 9 et 23 mars 1877 par Paul Viollet bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris
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La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600377027
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Deslis frères. Tours
  • Date : 1888
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXII-348 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 31.454-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice3La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,...
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Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600630108
  • Sujets :  Droit commercial - Histoire | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Fremery, A.
  • Editeur :  Alex-Gobelet, Jean (1784-18..). Paris
  • Date : 1833
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Bibliogr. p. 550-557
  • Description :  Cujas. 25.083/2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice4Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans / par A. Fremery,...
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La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602479613
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  L. Péricat. Tours
  • Date : 1891
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (VIII-246 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.. - Bibliogr. p. [235]-243
  • Description :  Cujas. 31.454-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice5La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,...
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisensi senatoris, ex commentariis in Pictonum consuetudines sectio De ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004285
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Poitou (France)
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480-1588)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 131-2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice6Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisensi senatoris, ex commentariis in Pictonum consuetudines sectio De legibus conubialibus et jure maritali. Postrema hac editione felicius, quam antea renata, accuratissimeque repurgata. Cum indicibus copiosissimis
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Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice7Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
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Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice8Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
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Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, ...
Notice9Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées et les observations de M. Bouhier, président à mortier honoraire au parlement de Bourgogne et de l’Académie française. Tome second
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Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice10Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlement
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice11Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
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Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005367
  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice12Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome second
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Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005374
  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 11 septembre 1704. Privilège du 4 septembre 1704
  • Description :  Sig. ã4, ẽ1, A-Aaaa4, Bbbb1; [ ]2, A-Vvv4, Xxx2 (pagination 457-458 omise). Marque aux titres
  • langue : fra
Notice13Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome premier
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Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  B. Macé (Paris)
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.569
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
  • Description :  Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
  • langue : fra
Notice14Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations
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Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais : étude ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605115310
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Touraine (France) | Anjou (France) | Orléans (France)
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  s.n. (Paris)
  • Date : 1881
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 13.930
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice15Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais : étude historique par Paul Viollet
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Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
  • Auteur :  Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Paris)
  • Date : 1680
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 35
  • Description :  Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
  • Description :  Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
  • Description :  "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
  • Description :  Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
  • Description :  Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Annexes : Tables
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
  • langue : lat
Notice16Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement
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Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et ...
Notice17Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq. lectioni restituta opera et studio Juliani Malletii. Accessit rerum, verborumque Index locupletissimus
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii ...
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  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rachat | Droit civil – Contrats | Poitou (France)
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480?-1558)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 132
  • Description :  Titres courants en français
  • Description :  Extrait du privilège du roi du 20 février 1566
  • Description :  Au verso de la p. de titre, vers de Jean-Nicolas Victorius sur le portrait de l'auteur, épîtres de l'auteur, épitre de Nicolas Cléricus à l'auteur et réponse du même, vers liminaires de Michel de l'Hospital et d'Adrianus Dudriacus
  • Description :  Page de titre à encadrement orné dessiné par P. Eskreich dit Vase et gravé sur bois par Claude Bezoard (dont les initiales figurent en bas du support) selon Baudrier (IX, p. 311 bis). Portrait de l'auteur au verso de la p. de titre (Baudrier, IX, p. 347 ; J. Brejon, p. 386.), bandeaux, lettres ornées gravés sur bois
  • Description :  Tables en annexe
  • Description :  Le volume contient 2 parties : Tituli primi huius voluminis, De retraict lignagier et Tituli secundi huius voluminis De retraict conventionel, De retractu conventionalii
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, roulette dorée sur coupe
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice18Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii duo, quarta hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentißimè recogniti et locupletati:quæ autem recèns ab eodem adiecta fuere, his notis inclusimus.
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-1
  • Description :  Achevé d'imprimé dans le t.1
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
  • Description :  Annexes : Table des matières dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice19Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premier
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Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. ...
Notice20Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome premier, contenant les traités des fiefs, des cens, relevoisons et champarts, de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, de l’hypotheque et des substitutions
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