Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit coutumier' dans sujet. France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats :  81 documents
Page: 1 2 3 4 5  suivant
Affiner par sujet
Droit coutumier (81)
France[X]
Droit (général) (43)
Droit civil (41)
Droit pénal (33)
Droit féodal (30)
Droit ecclésiastique (29)
Droit commercial (27)
Jurisprudence (27)
Jurisprudence - Répertoires (26)
Droit civil - Successions et héritages (18)
Droit public (17)
Droit civil - Mariage (15)
Parlements - Paris (France) (12)
Droit civil - Personnes (11)
Droit civil - Sources (11)
Droit civil - Biens (10)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Justice - Administration (10)
Procédure (général) (10)
Droit canonique (9)
Droit civil - Testaments (9)
Droit fiscal - Taille (8)
Droit romain (8)
Juridiction (8)
Dictionnaires (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Législation (7)
Religions et droit (7)
Encyclopédies (6)
Droit civil - Donations (5)
Droit civil - Histoire (5)
Droit civil – Obligations (5)
Droit féodal – Fiefs (5)
Droit romain – Réception (5)
Administration publique – Offices (4)
Bourgogne (France) (4)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Contrats (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit romain - Testaments (4)
Plaidoirie (4)
Questions et réponses (4)
Droit coutumier – Sources (3)
Droit féodal - Fiefs (3)
Jus commune (3)
Auvergne (France) (2)
Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Douaire (2)
Droit civil - Obligations (2)
Droit civil - Possession (2)
Droit civil - Propriété (2)
Droit civil - Rente (2)
Droit civil – Communauté de biens (2)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Prescription (2)
Droit civil – Saisie (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
Droit coutumier - Retrait lignager (2)
Droit coutumier - Sources (2)
Droit coutumier – Retrait lignager (2)
Droit romain - Influence (2)
Etudes comparatives (2)
France. Parlement de Paris (2)
Manuels d'enseignement (2)
Orléans (France) (2)
Parlements (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Touraine (France) (2)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Amiens (France) (1)
Berry (France) (1)
Bretagne (France) (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Droit (général) - Maximes (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) - Principe de causalité (1)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Constitut possessoire (1)
Droit civil - Contrats aléatoires (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Garde des enfants (1)
Droit civil - Mandat (1)
Droit civil - Prescription (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Quasi-contrats (1)
Droit civil - Responsabilité contractuelle (1)
Droit civil - Saisie (1)
Droit civil - Saisine héréditaire (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Possession (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Servitudes (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial - Histoire (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Louage (1)
Droit commercial - Vente (1)
Droit coutumier - Interprétation (1)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit féodal - Cens (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit féodal - Sources (1)
Droit féodal – Cens (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit naturel (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Etat civil - Actes (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
Juges (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Juristes – Pothier, Robert-Joseph (1699-1772) (1)
Justice seigneuriale (1)
Justice – Administration (1)
Lorris (Loiret) (1)
Paris (France) (1)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements – Paris (France) (1)
Procédure (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
Procédure civile (1)
Procédure pénale (1)
Sociologie juridique - Pluralisme juridique (1)
Affiner par période
1500-1800 (32)
18e siècle (15)
17e siècle (14)
16e siècle (8)
15e siècle (2)
La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600377027
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Deslis frères. Tours
  • Date : 1888
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXII-348 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 31.454-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice1La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,...
  Trouver dans la même catégorie
Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600630108
  • Sujets :  Droit commercial - Histoire | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Fremery, A.
  • Editeur :  Alex-Gobelet, Jean (1784-18..). Paris
  • Date : 1833
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Bibliogr. p. 550-557
  • Description :  Cujas. 25.083/2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice2Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans / par A. Fremery,...
  Trouver dans la même catégorie
La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602479613
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  L. Péricat. Tours
  • Date : 1891
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (VIII-246 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.. - Bibliogr. p. [235]-243
  • Description :  Cujas. 31.454-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice3La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,...
  Trouver dans la même catégorie
Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice4Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice5Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice6Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlement
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice7Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
  Trouver dans la même catégorie
Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  B. Macé (Paris)
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.569
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
  • Description :  Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
  • langue : fra
Notice8Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations
  Trouver dans la même catégorie
Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
  • Auteur :  Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Paris)
  • Date : 1680
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 35
  • Description :  Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
  • Description :  Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
  • Description :  "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
  • Description :  Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
  • Description :  Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Annexes : Tables
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
  • langue : lat
Notice9Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement
  Trouver dans la même catégorie
Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et ...
Notice10Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq. lectioni restituta opera et studio Juliani Malletii. Accessit rerum, verborumque Index locupletissimus
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-1
  • Description :  Achevé d'imprimé dans le t.1
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
  • Description :  Annexes : Table des matières dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice11Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice12Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice13Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice14Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice15Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixième
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice16Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice17Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice18Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
  • Sujets :  Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
  • Description :  Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
  • Description :  Quérard, tome3, 1829
  • langue : fra
Notice19Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice20Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4 5  suivant