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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice61Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes. Tome deuxième
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La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
Notice62La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice63Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice64Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ...
Notice65Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement
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Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour ...
Notice66Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour plaider és cours de parlement, prevosté et vicomté de Paris, et autres jurisdictions de ce royaume. Reveu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main et ancienne impression, et illustré de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement et diverses observations, par L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort ...
Notice67Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort saisit le vif. De jure constituti possessorii. L. Boves §. Hoc sermone, de verborum significatione. Tertia hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentissime recogniti, et locupletati. Cum indicibus copiosissimis
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
Notice68Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice69Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de copnsomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement. Tome cinquième
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Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis ...
Notice70Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis additionibus summariisque aucta et locupletata. Ac indice copiosissimo illustrata. Huic adjectus est ob materiae vicinitatem, libellus de exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à monte Albano : quem librum Fugitivum vulgo vocant
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Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
Notice71Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipit
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
Notice72Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premier
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Notice73Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome second
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Notice74Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome troisieme
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Notice75Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatrieme
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Notice76Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome sixieme
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Notice77Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome septieme
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Institutionum civilium ab Justiniano Caesare editarum lib. IIII. Bipartito commentario quàm brevissimè illustrati, cujus ...
Notice78Institutionum civilium ab Justiniano Caesare editarum lib. IIII. Bipartito commentario quàm brevissimè illustrati, cujus pars altera Romanum, altera Gallicum jus ad singulos titulos complectitur. Ad illustriss. Principem Navarr. Reginam. Per Eguinarium Baronem Jurecons.
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice79Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice80Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
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