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'Droit médiéval Sources' dans sujet.
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Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 ...
Notice1Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]
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[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice2[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...][2e partie]
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Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 ...
Notice3Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 / Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Joseph de Laborde,...
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Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui ...
Notice4Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui supplément / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par H.-François Delaborde,...
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Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de ...
Notice5Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...[3e partie]
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La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : pro
Notice6La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,...
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Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
  • Auteur :  Sans auteur
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  L. Jouan (Caen)
  • Date : 1910
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
  • Description :  Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice7Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome premier] : Livre des Bouillons / Archives municipales de ...
Notice8[Archives municipales de Bordeaux. Tome premier] : Livre des Bouillons / Archives municipales de Bordeaux
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Notice9[Archives municipales de Bordeaux. Tome troisième] : registres de la jurade : délibérations de 1406 à 1409 / Archives municipales de Bordeaux
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Notice11[Archives municipales de Bordeaux. Tome cinquième] : livre des Coutumes publié avec des variantes et des notes / Archives municipales de Bordeaux ; par Henri Barckhausen,...
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