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'Droit pénal Crimes et criminels' dans sujet.
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1500-1800 (4)
1789-1815 (1)
Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141347
  • Sujets :  Droit civil - Tutelle et curatelle | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal - Peines | Prusse
  • Auteur :  Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1800
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 29.978-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
  • Description :  Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
  • langue : fra
1Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome second, troisième partieNotice
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Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004780
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 1er tome : [ ]2, a-b4, c2, A-3F4, Ggg3
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
2Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. Editio novissima, a multis mendis, quibus priores editiones scatebant, vindicata, et indice quaestionum, ut et rerum ac verborum instructa, nec non variis observationibus aucta a Joanne Samuele Friderico Böhmero, Jcto, potentissimi regis borussiae consiliario intimo, Academiae Viadrinae directore. Cum privilegio sacrae caesareae majestatisNotice
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004797
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 2e tome : )(4, A-3M4, Nnn2
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
3Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibensNotice
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004803
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 3e tome : )()(4, A-3R4, Sss2, (a)-(l)4, (m)1
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
4Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibensNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
5La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvièmeNotice
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La justice criminelle de la France: signalee des exemples les plus notables, depuis l'establissement ...
6La justice criminelle de la France: signalee des exemples les plus notables, depuis l'establissement de ceste monarchie, jusques à present / Par Me Laurens Bouchel advocat en la cour de parlementNotice
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