Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit pénal Histoire' dans sujet. Procédure pénale dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats :  3 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Affiner par période
Éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600537148
  • Sujets :  Droit pénal – Philosophie | Droit pénalHistoire | Procédure pénale
  • Auteur :  Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873)
  • Editeur :  Plon (Paris)
  • Date : 1855
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 28.774
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice1Éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive, et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles, par M. Ortolan, professeur a la Faculté de droit de Paris
  Trouver dans la même catégorie
Eléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure suivant la science rationnelle, la législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604785118
  • Sujets :  Droit pénal - Philosophie | Droit pénal - Histoire | Procédure pénale | France
  • Auteur :  Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873)
  • Editeur :  Plon (Paris)
  • Date : 1875
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 87.047-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice2Eléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles. Tome 1. / par J. Ortolan ; 4e éd mise au courant de la législation française et étrangère par E. Bonnier, ...
  Trouver dans la même catégorie
Eléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure suivant la science rationnelle, la législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604785125
  • Sujets :  Droit pénal - Philosophie | Droit pénal - Histoire | Procédure pénale | France
  • Auteur :  Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873)
  • Editeur :  Plon (Paris)
  • Date : 1875
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 87.047-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice3Eléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles. Tome 2. / par J. Ortolan ; 4e éd mise au courant de la législation française et étrangrère par E. Bonnier, ...
  Trouver dans la même catégorie