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'Droit pénal' dans sujet.
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice21Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvième
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice22Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice23Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice24Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice25Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premier
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice26Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice27Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisième
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice28Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004780
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 1er tome : [ ]2, a-b4, c2, A-3F4, Ggg3
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
Notice29Benedicti Carpzovii, Jc. consiliarii electoralis saxonici, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium pars prima. Editio novissima, a multis mendis, quibus priores editiones scatebant, vindicata, et indice quaestionum, ut et rerum ac verborum instructa, nec non variis observationibus aucta a Joanne Samuele Friderico Böhmero, Jcto, potentissimi regis borussiae consiliario intimo, Academiae Viadrinae directore. Cum privilegio sacrae caesareae majestatis
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004797
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 2e tome : )(4, A-3M4, Nnn2
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
Notice30Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars secunda, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibens
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Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004803
  • Sujets :  Droit pénal | Droit pénal - Crimes et criminels | Droit pénal – Infractions | Droit pénal - Peines | Saint Empire romain germanique | Allemagne
  • Auteur :  Carpzov, Benedict (1595-1666)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Varrentrapp (Francfort-sur-le-Main)
  • Date : 1758
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.129,3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et extraits en allemand
  • Description :  Privilège donné à Vienne le 9 août 1751
  • Description :  Sign. 3e tome : )()(4, A-3R4, Sss2, (a)-(l)4, (m)1
  • Description :  Texte en 2 colonnes, culs-de-lampe, bandeaux
  • Description :  Texte numérisé par la Bayerische Staatsbibliothek (http://opacplus.bsb-muenchen.de/search?oclcno=644345482)
  • Description :  Texte numérisé dans la bibliothèque numérique patrimoniale de l'Université de Strasbourg (http://docnum.unistra.fr/)
  • langue : lat
  • langue : ger
Notice31Benedicti Capzovii, jcti. Practicae novae rerum criminalium pars tertia, quaestionum fere universarum decisiones in materia delictorum carnis, furtorum, rapinae, sacrilegii, falsi et injuriarum exhibens
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La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
Notice32La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice33La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvième
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice34La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-sixième
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[Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
Notice35[Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special.] Volumen II. sistens partem tertiam et quartam
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Volumen praeclarissimum ac imprimis omnibus jurisperitis pernecessarium ac utilissimum. Omnium Tractatuum Criminalium, nunc ab ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140944
  • Sujets :  Droit pénal | Procédure pénale - Accusation | Droit pénal – Infractions | Droit pénal – Lèse-majesté | Droit pénal – Sortilèges | Droit pénal – Hérésie | Droit pénal – Peines | Droit pénal – Bannissement | Droit pénal – Emprisonnement | Droit pénal – Torture | Europe
  • Auteur :  Passerus de Montefalco, Franciscus Maria. Éditeur scientifique
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Al segno della fontana (Venise)
  • Date : 1556
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.143
  • Description :  Par Franciscus Maria Passerus de Montefalco d'après l'épître dédicatoire
  • Description :  Texte sur 2 colonnes, ill., portrait de l'auteur au début de chaque traité, ornements au titre et lettrines gravés sur bois. Marque au titre gr.s.b. (Marques d'impressors : Al segno della Fontana [en ligne : 17-04-2015])
  • Description :  Sig. a-c8, A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Hhh8
  • Description :  Cité dans : "Girard Alain, Livres imprimés en Italie de 1470 à 1600 conservés dans les bibliothèques publiques de la région Basse-Normandie, 1982"
  • Description :  Annexes : L'Index tractatuum se trouve au verso du second feuillet
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice36Volumen praeclarissimum ac imprimis omnibus jurisperitis pernecessarium ac utilissimum. Omnium Tractatuum Criminalium, nunc ab omnibus mendis expurgatum ac omnino correctum, et longe diligentius accuratius ac foelicius quam unquam antea, in lucem proditum. Nam praeter ommes tractatus, qui sunt antea in hac materia editi, hoc volumine quamplurimi alii tractatus aurei et pene divini et omnibus aliis utiliores, continentur, qui cum essent manu scripti, sunt summa cura diligentia studio ac sumptu nunc noviter è manibus doctissimorum ac prestantissimorum omnium aetatis nostrae jurisperitorum excerpti, prout sequens pagina legentibus indicabit, et studentibus ipsimet tractatus demonstrabunt
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La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
Notice37La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier
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Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice38Quartum volumen tractatuum doctorum juris
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Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis ...
Notice39Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis additionibus summariisque aucta et locupletata. Ac indice copiosissimo illustrata. Huic adjectus est ob materiae vicinitatem, libellus de exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à monte Albano : quem librum Fugitivum vulgo vocant
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Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
Notice40Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome premier
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