|  | 1 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second |   |  | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
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| 2 | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premier | | | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142474
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Vue gravée sur cuivre de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", sur la page de titre. Titre en rouge et noir
- Description : Titre(s) modernisé(s) : Les Edits et ordonnances des rois de France, depuis Louis VI. le Gros, jusqu'à présent... Divisés en quatre tomes, par Antoine Fontanon, avocat en Parlement. Et de nouveau revus, corrigés et augmentés de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, avocat en Parlement ...
- Description : 4 tomes en 3 vol. ; In-folio
- langue : fra
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| 3 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du fait de leur domaine et finances, ensemble des officiers d'icelle tant de judicature qu'autres. Divisez en trois livres, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome second. [suivi des :] Edicts et ordonnances des rois de France concernant la noblesse et gouverneurs de province : ensemble les autres dignitez qui concernent la police militaire… Tome troisiesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142481
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. Cote : 90-2-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : [ ]\2, a-z\6, A-Zz\6, AA-GGG\6, HHH\4, [ ]\2, a-p\6, q\2, III-NNN\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre du tome II. Armes royales gravées sur bois au titre du tome III
- Description : Titre du tome II en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 60 p. en fin de t. 3 mq
- langue : fra
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| 4 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en depend. Reduits en leur vray ordre, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome quatriesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142498
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : q\4, r-z\6, A-Zz\6, AA-PPPP\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre
- Description : Titre en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 48 p. en fin de t. mq.
- langue : fra
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| 5 | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome second | | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ... |
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