|  | 166 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième |   |  | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 173 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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 | 174 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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 | 175 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
- Sujets : Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
- Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
- Editeur : L. Cellot (Paris)
- Date : 1775
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.998-3
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Œuvres complètes
- Description : Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
- Description : Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
- Description : Quérard, tome3, 1829
- langue : fra
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 | 176 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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 | 177 | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement | | | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
- Auteur : Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Paris)
- Date : 1680
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 35
- Description : Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
- Description : Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
- Description : "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
- Description : Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
- Description : Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Annexes : Tables
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
- langue : lat
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 | 178 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome second | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005268
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-2
- Description : Sign. : A-Z8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 179 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-1
- Description : Sign. : a-f8, g6, A-V8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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