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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144775
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Retrait lignager | Droit civil - Prescription | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-6
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
Notice201Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome sixième
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Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel ...
Notice202Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel à l'université de Paris, et d'économie politique au Collége de France
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
Notice203Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome second
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Notice204Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome troisième
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Notice205Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome premier
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Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ...
Notice206Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième édition
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Notice207Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand. 3ème éd.
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Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et ...
Notice208Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collection
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice209Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitième
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice210Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrième
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Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice211Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premier
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La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • langue : fre
  • langue : pro
Notice212La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,...
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Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit ...
Notice213Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris. 5ème édition.
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice214La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome dix-septième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
Notice215Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice216Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-C
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice217Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–H
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice218Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PAT
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice219Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPO
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice220Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-W
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