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France (367)
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1789-1815 (77)
19e siècle (73)
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18e siècle (29)
16e siècle (23)
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice81Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisième
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Le droit civil français, suivant l’odre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867777
  • Sujets :  Droit civil | France | Droit civil – Contrats de mariage | Droit civil - Communauté de biens
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1823
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-13
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice82Le droit civil français, suivant l’odre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une , générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome treizième
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Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice83Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729043
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Coulon (Videcoq père et fils). Paris
  • Date : 1836
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome 1 - Première partie : De Abandon à Ahan
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Cujas.Ancien Usuel 108-1
  • langue : fre
Notice84Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 1 - [Deuxième partie : De Aides à Arbitrages (avec un app. Amnistie-Apanages)] / rédigé et publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729050
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Coulon (Videcoq père et fils). Paris
  • Date : 1839
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 2. Arbitre - Baptême du Tropique ou de la ligne. Deuxième partie de Bac à Baptême du Tropique
  • Description :  Cujas.Ancien Usuel 108-2
  • langue : fre
Notice85Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 2 - [ Deuxième partie : De Bac à Baptême du Tropique] / rédigé et publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729067
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1843
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome 3. Baptiser - Chemins ruraux. Première partie : De Baptiser à Butin
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-3
  • langue : fre
Notice86Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 3 - [Première partie : De Baptiser à Butin] / publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729074
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (696 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 4. Chemins vicinaux - Commission.
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-4
  • langue : fre
Notice87Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 4 - [ De Chemins vicinaux à Commission ]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729081
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (731 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 5. Commodat - Conseil de famille. Première partie : De Commodat à Commune
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-5
  • langue : fre
Notice88Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 5 - [Première partie : De Commodat à Commune]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729098
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (687 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 6. Conseil général de département et d'arrondissement - Coups et blessures. Première partie : De Conseil général de département et d'arrondissement à Contrat d'assurance terrestre
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-6
  • langue : fre
Notice89Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 6 - [Première partie : De Conseil général de département et d'arrondissement à Contrat d'assurance terrestre]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..
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Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729104
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Jurisprudence - Répertoires | Législation - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (448 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 7. Cour d'assises - Courtier
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-7
  • langue : fre
Notice90Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 7 - Cour d'assises à Courtier/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,...
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice91Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850907
  • Sujets :  Droit civil - Transaction | Droit civil - Cautionnement | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Editeur :  Charles Hingray (Paris)
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 87.043
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code.... du cautionnement et des transactions ; 17
  • Description :  La page de titre porte en plus : "Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire"
  • Description :  Titre de dos : Droit civil expliqué. Du cautionnement
  • langue : fre
Notice92Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 17, Du cautionnement et des transactions, commentaire des titres XIV et XV, livre III du code civil / par M. Troplong
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605933068
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice93Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxième
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Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001260
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne Avocat (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  J. Cottereau (1583-1652). Paris
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 10.894-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice94Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheur
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Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001383
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Rigaud (158.?-1654?). Lyon
  • Date : 1620
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 103.138
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : lat
Notice95Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti libros
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Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice96Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
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Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries ...
Notice97Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en Berry
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Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice98Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlement
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Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005329
  • Sujets :  Parlements – Paris (France) | Droit (général) | Plaidoirie | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ayrault, Pierre (1536-1601)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Rigaud (Lyon)
  • Date : 1613
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 27.423
  • Description :  Épître de Pierre Rigaud à "Monseigneur de Bellièvre, Chevalier, Co[n]seiller du Roy en ses Conseils privé, et d'estat, et procureur general en sa Cour de Parlement à Paris"
  • Description :  Sig. *(12), A-R(12)
  • Description :  Marque au titre armoriée avec la devise "Pietate et justicia" gravées sur bois
  • Description :  Lettrines, bandeaux et cul-de-lampe gravés sur bois
  • Description :  Annexes : Table
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice99Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : avec les arrests donnez sur iceux. Edition seconde, en laquelle sont rapportees aucunes des plus belles questions de droict qui ayent esté decises par arrests des cours souveraines, despuis la premiere édition : et autres signalees remarques
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice100Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
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