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'Jurisprudence' dans sujet. Jurisprudence dans sujet [X]
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Jurisprudence[X]
France (67)
Droit (général) (40)
Droit civil (32)
Droit coutumier (30)
Droit féodal (19)
Procédure (général) (19)
Dictionnaires (18)
Droit ecclésiastique (18)
Jurisprudence - Répertoires (17)
Droit civil - Successions et héritages (15)
Droit civil - Mariage (11)
Droit pénal (11)
France. Cour de cassation (11)
Droit civil - Biens (10)
Parlements - Paris (France) (10)
Tribunaux (10)
Droit commercial (9)
Justice - Administration (9)
Législation (9)
Droit civil - Débiteur et créancier (8)
Droit civil - Personnes (8)
Droit civil - Testaments (8)
Droit fiscal - Taille (8)
Juridiction (7)
Religions et droit (7)
Droit civil – Obligations (6)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Plaidoirie (6)
Administration publique – Offices (5)
Droit civil - Histoire (5)
Droit public (5)
Droit romain – Réception (5)
Parlements (5)
Professions judiciaires et juridiques (5)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit administratif (4)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit civil – Mariage (4)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (4)
Droit féodal – Fiefs (4)
Droit romain - Testaments (4)
Jurisprudence – Répertoires (4)
Justice – Administration (4)
Parlements – Paris (France) (4)
Questions et réponses (4)
Pouvoir royal - Actes royaux (3)
Tribunaux – Présidiaux (3)
Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
Bourgogne (France) (2)
Bretagne (France) (2)
Codes (2)
Droit (général) – Principes (2)
Droit administratif – Contentieux administratif (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Donations (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (2)
Droit fiscal (2)
Droit écclésiastique (2)
Etudes comparatives (2)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (2)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
France. Cour des aides (Paris) (2)
France. Parlement de Bretagne (2)
Juges (2)
Manuels d’enseignement supérieur (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Administration publique – Administration locale (1)
Archives judiciaires (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Cours des aides – Paris (France) (1)
Droit (général) - Sources (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit administratif - Contentieux administratif (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Famille (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Saisie (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
Droit constitutionnel (1)
Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit coutumier – Retrait lignager (1)
Droit de la police (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit ecclésiastique (public) (1)
Droit fiscal - Contentieux fiscal (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit international public (1)
Droit international public – Diplomatie (1)
Droit militaire (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit public – Philosophie (1)
Droit pénal - Crimes et criminels (1)
Droit pénal - Crimes et délits politiques (1)
Droit pénal - Délits religieux (1)
Droit pénal - Histoire (1)
Droit pénal - Homicide (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Vol (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain (1)
Droit romain - Corpus juris civilis (1)
Droit romain - Digeste (1)
Droit romain - Procédure civile (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Finances publiques – Impôt (1)
France - Constitution (1848) (1)
France - Constitutions (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chancellerie royale (1)
France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
France. Cour des comptes (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
France. Parlement de Paris (1)
France. Parlement de Provence (1)
France. Parlement de Toulouse (1)
France. Tribunal des conflits (1)
Juridiction royale (1)
Justice administrative (1)
Justice pénale - Administration (1)
Justice pénale - Histoire (1)
Justice royale (1)
Justice seigneuriale (1)
Monarchie - Pouvoir royal (1)
Normandie (France) (1)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements - Grenoble (France) (1)
Parlements - Rouen (France) (1)
Parlements - Toulouse (France) (1)
Parlements – Aix (France) (1)
Philosophie – Morale (1)
Philosophie – Participation politique (1)
Philosophie – Stoïcisme (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
Procédure civile (1)
Procédure pénale - Histoire (1)
Tribunaux - Archives (1)
Tribunaux administratifs (1)
Affiner par période
1500-1800 (19)
17e siècle (14)
1789-1815 (10)
16e siècle (9)
19e siècle (6)
Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820275
  • Sujets :  Droit (général) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  Etienne Richer. Paris
  • Date : 1637
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cote Cujas : A 107-1
  • Description :  0DK_960258
  • Description :  Tome premier : Responses et decisions du droict françois ... : du livre premier au livre quatrième
  • Description :  Document numérisé par la société Azentis
  • langue : fre
Notice1Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier
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La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142160
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
  • Auteur :  Pape, Guy (14..-1477)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  J. Certe (Lyon)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 14.482
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
  • Description :  Privilège du roi du 9 avril 1691
  • Description :  Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
  • Description :  Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
  • langue : fra
Notice2La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres, employez plus de sept cens arrests du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matieres, et exactement recherchee, tant sur le texte que sur les notes. Par Me. Nicolas Chorier, avocat au même parlement
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le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707737
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Preuve | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1822
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-10
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice3le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier. Tome dixième
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144560
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Dans t.1, Épître de l'auteur à Monseigneur Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, prince souverain de Dombes
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², *-****², a-q², A-LLLlll⁴
  • langue : fra
Notice4Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome premier [A – B]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144577
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², A-Eeeeee⁴, Hhhhhh². Le f. Eeeeee⁴ est noté Ffffff Gggggg
  • langue : fra
Notice5Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil Souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome second [C – D]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • langue : fra
Notice6Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
  • langue : fra
Notice7Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
  • langue : fra
Notice8Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
  • langue : fra
Notice9Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y]
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Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001260
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne Avocat (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  J. Cottereau (1583-1652). Paris
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 10.894-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice10Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheur
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Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001383
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Rigaud (158.?-1654?). Lyon
  • Date : 1620
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 103.138
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : lat
Notice11Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti libros
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Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005329
  • Sujets :  Parlements – Paris (France) | Droit (général) | Plaidoirie | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ayrault, Pierre (1536-1601)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Rigaud (Lyon)
  • Date : 1613
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 27.423
  • Description :  Épître de Pierre Rigaud à "Monseigneur de Bellièvre, Chevalier, Co[n]seiller du Roy en ses Conseils privé, et d'estat, et procureur general en sa Cour de Parlement à Paris"
  • Description :  Sig. *(12), A-R(12)
  • Description :  Marque au titre armoriée avec la devise "Pietate et justicia" gravées sur bois
  • Description :  Lettrines, bandeaux et cul-de-lampe gravés sur bois
  • Description :  Annexes : Table
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice12Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : avec les arrests donnez sur iceux. Edition seconde, en laquelle sont rapportees aucunes des plus belles questions de droict qui ayent esté decises par arrests des cours souveraines, despuis la premiere édition : et autres signalees remarques
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  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice13Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome second
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Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
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  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 11 septembre 1704. Privilège du 4 septembre 1704
  • Description :  Sig. ã4, ẽ1, A-Aaaa4, Bbbb1; [ ]2, A-Vvv4, Xxx2 (pagination 457-458 omise). Marque aux titres
  • langue : fra
Notice14Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome premier
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Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice17Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premier
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Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice18Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome second
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Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice19Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
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Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice20Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
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