|  | 1 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier |   |  | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... |
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- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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