BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Procédure général' dans sujet. France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  26 documents
Page: 1 2  suivant
Affiner par sujet
France[X]
Procédure (général) (26)
Droit (général) (21)
Droit civil (20)
Jurisprudence (19)
Jurisprudence - Répertoires (14)
Droit pénal (12)
Dictionnaires (10)
Droit coutumier (10)
Droit féodal (10)
France. Cour de cassation (10)
Tribunaux (10)
Droit ecclésiastique (9)
Droit civil - Mariage (8)
Juridiction (8)
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit commercial (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Justice - Administration (7)
Législation (7)
Parlements - Paris (France) (7)
Religions et droit (7)
Jurisprudence – Répertoires (3)
Manuels d'enseignement supérieur (3)
Sociologie juridique (3)
Auvergne (France) (2)
Chartes, privilèges, immunités (2)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Obligations (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit public (2)
Etudes comparatives (2)
Bretagne (France) (1)
Droit (général) - Aspect psychologique (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Influence (1)
Droit romain - Procédure (1)
France. Chancellerie royale (1)
Juridiction royale (1)
Méthodologie (1)
Parlements (1)
Parlements – Paris (France) (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Affiner par période
1789-1815 (10)
17e siècle (5)
20e siècle (3)
1500-1800 (2)
18e siècle (2)
Sociologie juridique: direction des recherches, rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0999999999
  • Sujets :  Sociologie juridique | Méthodologie | Procédure (général) | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit. Paris
  • Date : 1961
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Source : collection particulière (document correspondant à la Cote Cujas : 45.859-1482)
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé
  • langue : fre
1Sociologie juridique: direction des recherches, rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation de Mr Jean Carbonnier ...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Sociologie juridique : le procès et le jugement, rédigé d'après la sténographie du cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603383001
  • Sujets :  Sociologie juridique | Droit (général) - Philosophie | Procédure (général) | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit. Paris
  • Date : 1961
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 45.859-1482
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé
  • langue : fre
2Sociologie juridique : le procès et le jugement, rédigé d'après la sténographie du cours et avec l'autorisation de Mr Jean Carbonnier ...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Sociologie juridique d'après les notes prises au cours et avec l'autorisation de Mr Jean ...
3Sociologie juridique d'après les notes prises au cours et avec l'autorisation de Mr Jean Carbonnier ...Notice
  Trouver dans la même catégorie
La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
4La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.Notice
  Trouver dans la même catégorie
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
5Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
6Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-CNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
7Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–HNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
8Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PATNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
9Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPONotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
10Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-WNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
11Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-ZNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
12Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-CNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
13Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRENotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
14Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- WissNotice
  Trouver dans la même catégorie
Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et ...
15Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collectionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
16Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis ...
17Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis additionibus summariisque aucta et locupletata. Ac indice copiosissimo illustrata. Huic adjectus est ob materiae vicinitatem, libellus de exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à monte Albano : quem librum Fugitivum vulgo vocantNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
18Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
19Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
20Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2  suivant