Monuments
ethistoriques
dans titre[X] Pouvoir royal - Actes
dans sujet[X] Droit (général) - Sources
dans sujet[X] Chartes, privilèges, immunités
dans sujet[X]
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
Description : Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
Description : Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".