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Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600403771
Sujets : Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil – Philosophie | Droit civil – Obligations | Droit civil – Codifications | Etudes comparatives | Droit romain | France
Auteur : Saleilles, Raymond (1855-1912)
Couverture chronologique : 1870-1914
Editeur : Librairie générale de droit & de jurisprudence. Paris
Date : 1914
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas 75.336
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	1	Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand. 3ème éd.
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608193247
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Contrats | Droit civil – Obligations | Droit civil – Quasi-contrats | Droit civil – Responsabilité délictuelle | Droit civil – Contrats de mariage | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Codification | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,5
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	2	Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome cinquième, Contenant la discussion des titres ; Des contrats ou des obligations conventionnelles en général ; Des engagements qui se forment sans convention ; Du contrat de mariage, et des droits respectifs des époux
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Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604837022
Sujets : Droit civil | Droit civil – Propriété | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Contrats | Droit civil – Obligations | France | Codes | Manuels d'enseignement supérieur
Auteur : Mourlon, Frédéric (1811-1866)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : A. Marescq ainé (Paris)
Date : 1866
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 26.059-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	3	Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon
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