BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  85 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5  suivant
Affiner par sujet
Administration communale (1)
Administration publique (7)
Administration publique - Administration locale (2)
Administration publique - Agents administratifs (1)
Administration publique - Conseils (1)
Administration publique - Etat et industries manufacturières (2)
Administration publique - Maires (1)
Administration publique - Politique agricole (2)
Administration publique - Politique de la chasse (2)
Administration publique - Politique de la pêche (2)
Administration publique - Politique forestière (2)
Administration publique - Politique minière (2)
Administration publique - Préfets (1)
Administration publique – Administration locale (2)
Administration publique – Conseils (1)
Administration publique – Etablissements publics (1)
Allemagne (3)
Angleterre (1)
Codes (26)
Codification (1)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) - Réforme (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Réforme (1)
Droit administratif (14)
Droit administratif - Concours (1)
Droit administratif - Contentieux administratif (1)
Droit administratif - Domaine public (1)
Droit administratif - Expropriation (3)
Droit administratif - Travaux publics (1)
Droit administratif - Voirie (1)
Droit administratif – Contentieux administratif (2)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit canonique (1)
Droit civil (41)
Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil - Contrats (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (2)
Droit civil - Contrats de mariage (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Histoire (1)
Droit civil - Hypothèques (4)
Droit civil - Mariage (1)
Droit civil - Obligations (3)
Droit civil - Personnes (3)
Droit civil - Preuve (3)
Droit civil - Privilèges (3)
Droit civil - Propriété (2)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Sources (1)
Droit civil - Successions et héritages (2)
Droit civil - Sûretés (2)
Droit civil - Testaments (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil - Témoins (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Contrats (2)
Droit civil – Contrats de mariage (3)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Expropriation (1)
Droit civil – Filiation (1)
Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Mariage (3)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Privilèges (2)
Droit civil – Propriété (2)
Droit civil – Prêts (2)
Droit civil – Successions et héritages (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Usufruit (1)
Droit commercial (15)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Actes de commerce (1)
Droit commercial - Chambres d'agriculture (1)
Droit commercial - Chambres de commerce (1)
Droit commercial - Commerce maritime (4)
Droit commercial - Commerçants (4)
Droit commercial - Contrats (1)
Droit commercial - Etablissements de crédit (1)
Droit commercial - Faillite (1)
Droit commercial - Histoire (3)
Droit commercial - Lettres de change (3)
Droit commercial - Louage (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial - Sociétés (3)
Droit commercial - Vente (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Commerce maritime (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (4)
Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit constitutionnel (3)
Droit constitutionnel - Droit électoral (2)
Droit constitutionnel - Histoire (2)
Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
Droit constitutionnel – Histoire (2)
Droit coutumier (1)
Droit de l'environnement - Droit minier (1)
Droit de l'environnement - Marais (1)
Droit de l'environnemnt - Eau (1)
Droit de l'éducation - Universités (1)
Droit de la police (2)
Droit de la police - Histoire (1)
Droit de la propriété intellectuelle (2)
Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle (2)
Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation - Histoire (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
Droit du travail (2)
Droit du travail - Professions libérales (2)
Droit ecclésiastique (1)
Droit ecclésiastique (public) (3)
Droit ecclésiastique (public) - Sources (1)
Droit ecclésiastique (public) – Concordat (1801 ; France) (1)
Droit fiscal - Histoire (1)
Droit international public (1)
Droit international public - Service diplomatique et consulaire (1)
Droit international public – Diplomatie (1)
Droit militaire (2)
Droit militaire - Histoire (1)
Droit public (4)
Droit public - Etat (1)
Droit public - Personnes publiques (1)
Droit public - Philosophie (1)
Droit public – Philosophie (1)
Droit pénal (3)
Droit pénal - Infractions (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Philosophie (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droit de pétition (1)
Droits de l’homme - Droit d’association (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Liberté de la presse (1)
Droits de l’homme – Droits civils (2)
Eglise et Etat - Gallicanisme (1)
Etat civil - Actes (1)
Etat – Histoire (1)
Etudes comparatives (9)
Europe (3)
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) (6)
Finances publiques - Impôt (1)
Finances publiques – Impôt (1)
France[X]
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Constitution (1848) (1)
France - Constitutions (1)
France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France - Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
France – Politique et gouvernement (1789-1799) (2)
France – Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (3)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
France. Cour de cassation (1)
France. Cour des comptes (1)
France. Tribunal des conflits (2)
Histoire des institutions politiques – Pouvoir royal (1)
Index (1)
Italie (1)
Jurisprudence (6)
Justice administrative (2)
Justice pénale - Administration (2)
Lois (3)
Législation (6)
Manuels d'enseignement (1)
Manuels d'enseignement supérieur (25)
Manuels d’enseignement supérieur (17)
Pouvoir exécutif - Ministres (1)
Pouvoir royal (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure civile (1)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Programmes d'études (2)
Religion et Etat - Régime des cultes (1)
Religion et droit (1)
Science politique - Gouvernement (1)
Suisse (1)
Tribunaux - Conseils de prud'hommes (1)
Tribunaux administratifs (4)
Tribunaux de commerce (2)
Université de Paris. Faculté de droit (2)
Études comparatives (1)
Affiner par période
19e siècle[X]
Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...
61Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassationNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
62Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. [Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur.] Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturièreNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
63Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome deuxième complété par les appendices de M. BoulatignierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ...
64Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième éditionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
65Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
66Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
67Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
68Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
69Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code NapoléonNotice
  Trouver dans la même catégorie
Manuel de droit commercial spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit / par ...
70Manuel de droit commercial spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit / par Ch. Lyon-Caen et L. Renault professeurs à la Faculté de droit de Paris et à l'École des sciences politiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
71Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
72Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel ...
73Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel à l'université de Paris, et d'économie politique au Collége de FranceNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
74Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris / recueilli ...
75Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris / recueilli par M. A. Porée ; précédé d'une introduction par M. C. Bon-Compagni ministre plénipotentiaire, député au Parlement italien. Tome quatrième. Deuxième éditionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., ...
76Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., mise par des suppléments au courant des lois récentesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris / recueilli ...
77Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris / recueilli par M. A. Porée ; précédé d'une introduction par M. C. Bon-Compagni ministre plénipotentiaire, député au Parlement italien. Tome deuxième. Deuxième éditionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris ; recueilli ...
78Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris ; recueilli par M. A. Porée ; précédé d'une introduction par M. C. Bon-Compagni, ministre plénipotentaire, député au parlement italien. Tome premier. Deuxième éditionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
79Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. Th. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la Cour, vice-président de la Société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome premier. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ...
80Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5  suivant