| | 221 | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-1
- Description : Sign. : a-f8, g6, A-V8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| 223 | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et finances | | | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
- Sujets : Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
- Auteur : Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
- Editeur : A. David (Aix-en-Provence)
- Date : 1785
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.165
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
- Description : Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
- Description : Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
- langue : fra
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| 229 | Commentaire sur le Traité des libertez de l'Eglise gallicane de Maistre Pierre Pithou advocat en la Cour de Parlement. Ensemble trois autres traitez. I. De l'origine, et du progrés des interdicts ecclesiastiques. II. Des informations de vie et moeurs des nommez aux Eveschez par le Roy. III. Histoire de l'origine de la Pragmatique Sanction, faite par le roy Charles VII. l'an 1439. et des Concordats faits l'an 1515 | | | Commentaire sur le Traité des libertez de l'Eglise gallicane de Maistre Pierre Pithou advocat ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140647
- Sujets : Eglise et Etat - Gallicanisme | Eglise et Etat - Pragmatique sanction de Bourges | Droit canonique - Interdit | Droit canonique - Evêques | Droit ecclésiastique (public) – Concordat (1516 ; Bologne, Italie) | France
- Auteur : Pithou, Pierre (1539-1596)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1652
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 536
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Autre(s) titre(s) : Libertez de l'église gallicane.Traité des libertez de l'eglise gallicane
- Description : Contient : De l'origine et du progrez des interdicts ecclésiastiques. Mémoire pour faire voir que les informations de vie et moeurs de ceux que le Roy nomme aux Eveschez doivent estre faites par les ordinaires. Histoire contenant l'origine de la Pragmatique Sanction, faite à Bourges par le Roy Charles VII l'an 1439 et de son etablissement ; comment elle a été observée, et les moyens dont les papes se sont servis pour l'abolir. Plus l'origine des Concordats faicts en la ville de Boulogne, entre le pape Leon X. pour le S. Siege, et le Roy François I. l'an 1515. les poursuites faites par le Roy pour l'etablissement desdits Concordats dans les Parlemens, et comme enfin ils ont esté receus
- Description : Epîtres dédicatoires à Matthieu Mole, garde des sceaux de France, et au roi, avertissement au lecteur, et extrait des registres de Parlement (3 septembre 1594) en début d'ouvrage. Privilège royal (Paris, 23 décembre 1651) en fin d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Sig. ã4, ẽ4, A-Mm4, Nn2, a-z4
- langue : fra
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| 232 | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I | | | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
- Auteur : Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : C. Robustel (Paris)
- Date : 1734
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 2.029
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
- Description : Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
- Description : Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
- Description : Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
- Description : [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
- Description : D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
- langue : fra
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| 233 | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix et paragraphes des Pandectes et du Code du droict civil sont confirmez, interpretez et abrogez par ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, et auctoritez des plus grands praticiens de France. Composee par Bernard Automne, jurisconsulte | | | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142467
- Sujets : Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
- Auteur : Automne, Bernard (1574?-1666)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1610
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.565
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Table des matières suivie d''un "index titulorum"
- Description : Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
- Description : A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
- Description : Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
- Description : Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
- Description : Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
- langue : fra
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| 234 | Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris manu recogniti, selectissimis opusculis, notis et summariis aucti et locupletati...Quorum Elenchum pagina quarta indicabit. Editione postrema. | | | Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003165
- Sujets : Jus commune | Droit canonique | Pouvoir royal | Universités – Privilèges et immunités | Droit romain – Sources | Droit féodal | France
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
- Date : 1619
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 859
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Sig. : +⁴, A-Mm⁸, Nn-Oo⁶, Pp-Vv⁸, Xx⁶, Yy⁴
- Description : Marque au titre de l'imprimeur Guillaume Rouillé (Marques d'impressors : représente un aigle sur un globe posé sur une colonne, aux côtés de laquelle s'élèvent deux serpents et à gauche et à droite de la marque, la devise :"In virtute, et fortuna" [en ligne : 28-03-2013]), titre en rouge et noir, bandeaux, lettrines, texte sur deux colonnes, culs-de-lampe
- langue : lat
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| 236 | Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième édition | | | Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ... |
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| 237 | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tome | | | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : G. Chaudière (Paris)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 58
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
- Description : Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
- Description : Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
- Description : Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
- langue : fra
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| 238 | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome second | | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
- langue : fra
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