BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Justice Administration' dans sujet. Droit ecclésiastique dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  13 documents
Page: 1
Affiner par sujet
voir moins
•Bourgogne (France) (1)
•Bretagne (France) (2)
•Codes (2)
•Droit (général) (11)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit canonique (1)
•Droit civil (12)
•Droit civil - Biens (8)
•Droit civil - Créances (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Mariage (9)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (8)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Contrats (1)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit civil – Successions et héritages (3)
•Droit commercial (7)
•Droit coutumier (9)
•Droit ecclésiastique[X]
•Droit fiscal (2)
•Droit fiscal - Taille (8)
•Droit féodal (9)
•Droit pénal (9)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Biens (1)
•Droit romain - Code Justinien (1)
•Droit romain - Institutes (1)
•Droit romain - Personnes (1)
•Droit romain - Sources (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Contrats (1)
•Droit romain – Droit pénal (1)
•Droit romain – Juridiction (1)
•Droit romain – Successions et héritages (1)
•Etudes comparatives (1)
•France (13)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Cour des aides (Paris) (1)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•Juges (3)
•Juridiction (7)
•Jurisprudence (11)
•Jurisprudence - Répertoires (8)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Jus commune (1)
•Justice - Administration (9)
•Justice royale (1)
•Justice – Administration (4)
•Législation (8)
•Manuels d'enseignement (1)
•Parlements (1)
•Parlements - Dijon (France) (1)
•Parlements - Paris (France) (7)
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Procédure (général) (7)
•Professions judiciaires et juridiques (3)
•Professions – Artisans (2)
•Professions – Métiers (2)
•Religions et droit (7)
•Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
•17e siècle (5)
•1500-1800 (2)
•16e siècle (2)
•18e siècle (2)
•Moyen âge (1)
Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
1Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipitNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
2Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
3Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
4Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
5Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
6Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
7Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
8Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
9Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
10Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
11Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
12Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
13[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact