BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Codes' dans sujet.
Classer par :  
Résultats  133 documents
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Codes (133)
France (97)
Droit civil (78)
Comptes-rendus des débats (49)
Législation (47)
Affiner par période
1789-1815 (67)
19e siècle (28)
Moyen âge (4)
Moyen-âge (4)
18e siècle (2)
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600549301
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Molinier, Victor (1799-1887)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Joubert. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cote Cujas. 25.681
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
  • langue : fre
1Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604848073
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes
  • Auteur :  Allemagne
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie strasbourgeoise. Strasbourg
  • Date : 1898
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte allemand avec la traduction française en regard
  • Description :  Cujas.34.478
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : ger
2Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das deutsche Reich nebst Einführungsgesetz / Texte allemand avec la trad. française publ. par Jules GruberNotice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
3Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
4Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Code de commerce. Édition originale et seule officielle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909276
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  J-J. Marcel (Paris)
  • Date : 1807
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.137
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
  • Description :  Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
  • langue : fra
5Code de commerce. Édition originale et seule officielleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
6Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
7Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600105323
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil - Personnes
  • Auteur :  Saleilles, Raymond (1855-1912)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Chevalier-Marescq et cie (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 12.174
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
8Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
9Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
10Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
11Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
12Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)Notice
  Trouver dans la même catégorie
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
13Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son filsNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
14Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civilNotice
  Trouver dans la même catégorie
Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002939
  • Sujets :  Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Sources | Codes
  • Auteur :  Bartolus de Saxoferrato (1314?-1357)
  • Editeur :  [s.n.] (Turin)
  • Date : 1589
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
15Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis commentaria]. Quibus praeter Alex. Barb. : Seissell. Pom. Nicelli et aliorum adnotationes, et contrarietatum conciliationes, accesserunt novissime exellentissimorum virorum Cassiani Putei, primi in Pedemontano senatu praesidis, Guidonis Pancirolij et Bernardi Trotti, in Taurinensi academia hora vespertina ex ordine jura enodantium, fertilissimae lucubrationes : quarum ope, non modo quaenam sint receptiores sententiae quisque facile intelleget, sed minimo labore, quicquid in unaquaque materia utile, ac necessarium fuerit, tanquam in refertissima penu, repositum invenietNotice
  Trouver dans la même catégorie
Pauli de Castro prima super Codice. Clarissimi juris utriusque doctoris Pauli Castrensis commentariorum in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005428
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Code justinien | Codes
  • Auteur :  Paolo da Castro (1360?-1441)
  • Editeur :  G. Regnault (Lyon)
  • Date : 1538
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.365-1-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
16Pauli de Castro prima super Codice. Clarissimi juris utriusque doctoris Pauli Castrensis commentariorum in Codicem Justinianum pars prima : adnotationibus et argumentis, seu mavis, additionibus et summariis complurium doctissimorum jureconsultorum illustrata : nec quidquam præterea eorum, quæ in hactenus excusis exemplaribus habebantur, est omissumNotice
  Trouver dans la même catégorie
In Codicis Dn. Justiniani sacratissimi Principis ex repetita prælectione libros IX. summa a Placentino ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140074
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Code Justinien | Droit ecclésiastique | Codes
  • Auteur :  Placentinus (1135?-1192)
  • Editeur :  I. Schöffer (Mayence)
  • Date : 1536
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 413
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
17In Codicis Dn. Justiniani sacratissimi Principis ex repetita prælectione libros IX. summa a Placentino legum interprete excellentissimo, ante 400. ferme annos conscripta, et nunc primum in lucem ædita. Accessit præterea index geminus, in quo omnes hujus summæ tituli, non tam secundum librorum, quam secundum alphabeti ordinem, pulcherrime demonstranturNotice
  Trouver dans la même catégorie
Julii Pacii a Beriga J.C. Analysis Codicis. Ad illustrissimum dominum, D. Franciscum Bonnæum, Ducem ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140173
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Code justinien | Codes
  • Auteur :  Pace, Giulio (1550-1635)
  • Editeur :  Veuve d’A. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1616
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 152-2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
18Julii Pacii a Beriga J.C. Analysis Codicis. Ad illustrissimum dominum, D. Franciscum Bonnæum, Ducem Lesdiguerium, parem, Mareschallum Franciæ, Sacri Palatii Comitem, Delphinatus proregem, etcNotice
  Trouver dans la même catégorie
Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140258
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie royale (France ; 1815-1848)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.227
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
19Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  [s.n. (s.l.)]
  • Date : 1751
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.741-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
20Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant