Institution au droit françois par Claude Fleury publiée par M. Édouard Laboulaye, avocat a la cour royale de Paris, professeur de législation comparée au collège de France, membre de l'Institut et M. Rodolphe Dareste, avocat au Conseil d'État et a la Cour de cassation. Tome premier
Institution au droit françois par Claude Fleury publiée par M. Édouard Laboulaye, avocat a ...
Auteur : Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Société typographique (Neuchâtel)
Date : 1781
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 20.158,2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
Description : Épître dédicatoire au roi Louis XVI
Description : Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
Auteur : Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Société typographique (Neuchâtel)
Date : 1781
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 20.158,1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
Description : Épître dédicatoire au roi Louis XVI
Description : Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en latin par M. René Choppin, J. C. Angevin, ancien et celebre advocat en la Cour de parlement, avec une table alphabetique des matieres, et des choses plus remarquables y contenuës. Reveu et corrigé en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-quatre. Tome II
Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en ...
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le II. contient le traité du domaine de la Couronne de France
Description : Epître à Christophe de Thou, vita écrite par Me Papirius Masson, épitaphe, anagramme, sonnet
Description : Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise Au grand Cæsar. P. de titre en rouge et noir
Description : Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
Description : Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome troisième, contenant les Traités de la procédure civile, et criminelle.
Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. ...
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
Description : Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premier
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome second
Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...