BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit pénal' dans sujet. Droit civil dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  47 documents
Page: précédent  1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Droit civil[X]
Droit pénal (47)
France (44)
Droit ecclésiastique (36)
Droit coutumier (32)
Droit (général) (31)
Droit commercial (26)
Droit féodal (23)
Droit public (21)
Jurisprudence - Répertoires (21)
Parlements - Paris (France) (12)
Droit canonique (10)
Jurisprudence (10)
Procédure (général) (10)
Religions et droit (10)
Juridiction (9)
Droit civil - Mariage (8)
Législation (8)
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit romain (7)
Justice - Administration (7)
Dictionnaires (6)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
Consultations juridiques (5)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
Parlements (5)
Procès (5)
Procédure (général)- Mémoires (5)
Tribunaux (5)
Droit (général) – Histoire (4)
France. Grand Conseil (4)
Allemagne (3)
Droit des gens (3)
Droit franc (3)
Droit romain – Réception (3)
France. Cour des aides (Paris) (3)
Histoire militaire (3)
Histoire politique (3)
Histoire politique – Territoire national (3)
Histoire religieuse (3)
Procédure civile (3)
Droit romain - Influence (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
Justice – Administration (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Agen (France) (1)
Auvergne (France) (1)
Bretagne (France) (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Droit (général) - Consultations juridiques (1)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Successions et héritages (1)
Droit communal (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit fiscal (1)
Droit médiéval (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit médiéval – Consilia (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Débats et controverses (1)
Etat civil - Actes (1)
Etudes comparatives (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Italie (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (1)
Justice royale (1)
Monarchie – Succession (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Professions - Métiers (1)
Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
1500-1800 (21)
17e siècle (8)
18e siècle (8)
16e siècle (2)
13e siècle (1)
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
21Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
22Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
23Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
24Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
25Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
26Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
27Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, ...
28Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
29Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome sixiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
30Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome septiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
31La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
32Quartum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
33Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
34Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
35Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
36Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
37Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe ...
38Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
39Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
40Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3  suivant