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  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Tardif, Jules (1827-1882)
  • Editeur :  Imprimerie J. Claye (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 10.245
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
  • Description :  Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".
  • langue : fre
  • langue : lat
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice5[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...][2e partie]
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
  • Auteur :  Sans auteur
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  L. Jouan (Caen)
  • Date : 1910
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
  • Description :  Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
  • langue : fre
  • langue : lat
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Notice18Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special
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Notice19Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premier
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