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Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909382
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Répertoires
  • Auteur :  Rebuffi, Pierre (1487-1557)
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  C. Senneton (Lyon)
  • Date : 1575
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 91
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Dédicace : «A monseigneur mons. de Chatillon president en la Seneschaussee Siege Presidial de Lyon et Parlement de Dombes, S.» datée de Lyon le 6 novembre 1572
  • Description :  Privilège du 12 décembre 1569 accordé à Clément Baudin, libraire du Lyon
  • Description :  Sig. : [ ]¹, *⁶, *¹, a-g⁶, a-zz⁶, A-OOOo⁶, PPPp⁸
  • Description :  Marque au titre des frêres Senneton (Baudrier, VII, p. 394-396, Marque n. 9). Bandeaux, lettrines gr.s.b. Les pp. 530-546 sont occupées par de nombreuses reproductions de monnaies
  • langue : fra
Notice1Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present : ensemble les arrests des cours souveraines sur la verification, declaration et modification d'icelles : divisees en cinq livres, dont le sommaire est en la page suyvant. Avec annotations de M. Pierre Rebuffi, et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficles. Et trois tables ou indices, deux des titres, et la tierce des matieres y contenues, selon l'ordre alphabetique. Plus ont esté adjoustés plusieurs edicts et ordonnances tant anciennes que modernes, ensemble plusieurs singulieres annotations obmises és precedentes editions : et à la fin un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiees depuis la premiere edition, qu'on a peu encor commodement renger sous leurs titres
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  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Tardif, Jules (1827-1882)
  • Editeur :  Imprimerie J. Claye (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 10.245
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
  • Description :  Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".
  • langue : fre
  • langue : lat
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
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  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
  • Auteur :  Sans auteur
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  L. Jouan (Caen)
  • Date : 1910
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
  • Description :  Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
  • langue : fre
  • langue : lat
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