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'Droit civil Contrats' dans sujet.
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1789-1815 (8)
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Moyen âge (3)
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602477848
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Chez Nève (Paris)
  • Date : 1811-1831
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-6
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
1Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome sixièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pd0605707706
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Cousin-Danelle (Rennes)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
2Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr. C.-B.-M. Toullier, doyen de la Faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville, et bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome septièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707713
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Preuve | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1818
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
3Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr C.-B.-M. Toullier, doyen d'âge et de services de la faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes facultés de la même ville, bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome huitième.Notice
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Cours de droit civil : partie professée par Jean Carbonnier ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603550786
  • Sujets :  Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit et en sciences économiques de Paris. Paris
  • Date : 1956
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas.45.859-1127
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé
  • langue : fre
4Cours de droit civil : partie professée par Jean CarbonnierNotice
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Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ...
5Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome troisièmeNotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/0608144669
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civilContrats | Jus commune | Italie | France
  • Auteur :  Alfani, Tindaro (1447-14..)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-6,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col
  • Description :  Deux pages numérotées 8
  • Description :  Sig. [ ], A9, B-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ggg8, Hhh6. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fer doré entre nerf, tranches mouchetées, roulette dorée sur coupes
  • langue : lat
6Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VI. Pars IINotice
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Répétitions écrites de droit civil approfondi ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602400211
  • Sujets :  Droit civil - Obligations | Droit civil - Contrats | Manuel de l'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Lévy-Ullmann, Henri (1870-1947)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Les cours de droit
  • Date : 1927/1928
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 45.859-18
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
7Répétitions écrites de droit civil approfondiNotice
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8Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisièmeNotice
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9Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome deuxième : les preuves, théorie générale des obligations, les contrats, privilèges et hypothèques / par Marcel Planiol professeur de droit civil à la faculté de droit de ParisNotice
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
10Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]Notice
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142399
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rachat | Droit civilContrats | Poitou (France)
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480?-1558)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 132
  • Description :  Titres courants en français
  • Description :  Extrait du privilège du roi du 20 février 1566
  • Description :  Au verso de la p. de titre, vers de Jean-Nicolas Victorius sur le portrait de l'auteur, épîtres de l'auteur, épitre de Nicolas Cléricus à l'auteur et réponse du même, vers liminaires de Michel de l'Hospital et d'Adrianus Dudriacus
  • Description :  Page de titre à encadrement orné dessiné par P. Eskreich dit Vase et gravé sur bois par Claude Bezoard (dont les initiales figurent en bas du support) selon Baudrier (IX, p. 311 bis). Portrait de l'auteur au verso de la p. de titre (Baudrier, IX, p. 347 ; J. Brejon, p. 386.), bandeaux, lettres ornées gravés sur bois
  • Description :  Tables en annexe
  • Description :  Le volume contient 2 parties : Tituli primi huius voluminis, De retraict lignagier et Tituli secundi huius voluminis De retraict conventionel, De retractu conventionalii
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, roulette dorée sur coupe
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
11Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii duo, quarta hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentißimè recogniti et locupletati:quæ autem recèns ab eodem adiecta fuere, his notis inclusimus.Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567836
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-4
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
12Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les contrats et les obligations [Cours n° 6]Notice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144676
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civil - Contrats | Droit civil - Hypothèques | Droit commercial – Contrats | Jus commune | Italie | France
  • Auteur :  Amadei, Girolamo (1483-1543)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-6,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre et à la fin du texte, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322). Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col.. - Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ggg8. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fer doré entre nerf, tranches mouchetées, roulette dorée sur coupes
  • langue : lat
13Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VI. Pars INotice
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
14Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisièmeNotice
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Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
15Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. specialNotice
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In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141064
  • Sujets :  Droit civil – Servitudes | Droit civil – Cautionnement | Droit civil – Simulation | Droit civilContrats | Droit romain – Influence | Droit (général) – Pratique | Italie
  • Auteur :  Cipolla, Bartolomeo (1420-1475)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Frères Da Legnano (Milan)
  • Date : 1508
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.786-1
  • Description :  Colophon transcrit : Impressum Mediolani per dominum Leonardum Pachel ad expensas Johannes Jacobus de Legnano cum Fratribus suis. Anno domini. M.CCCCCVIII. die. XIX. mensis Julii.
  • Description :  Sig. a4, a8, b-e6, f4, g-o8, p-s6
  • Description :  Adresse figurant au colophon
  • Description :  Marque gravée sur bois au titre de l'imprimeur-libraire Giovanni Giacomo Da Legnano (Marques d'impressors : représente un ange tenant l'hostie irradiant avec au centre le monogramme du Christ IHS et autour l'inscription "Io. Iacomo e Fratel de Legnano", en bas les initiales IOL [en ligne : 15-04-2013]), caractère goth., texte sur deux colonnes
  • Description :  Annexes : Table. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
16In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ejusdem de Servitutibus rusticorum prediorum. Tractatus ejusdem cautelarum. Tractatus ejusdem de Simulatione contractuum emptionum [et] venditionum. Repe. ejusdem l. si fug. Cum privilegioNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
17Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrièmeNotice
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
18Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]Notice
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144270
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit romain - Influence | Droit civil - Contrats | Droit féodal - Cens | Droit féodal - Fiefs | Droit pénal | France
  • Auteur :  Loisel, Antoine (1536-1617)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  N. Gosselin (Paris)
  • Date : 1710
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 75.050,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Vignette au titre, bandeaux, lettrines. - Sig. ã⁸, ẽ⁴, ĩ⁸, õ⁴, ũ⁸, ãã⁴, A-Pp⁸/⁴ ; [ ]2, A-Uu⁸/⁴
  • langue : fra
19Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome IINotice
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Caroli Molinæi Franciæ et Germaniæ celeberrimi jurisconsulti, et in Supremo Parisiorum Senatu antiqui advocati, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909849
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civilContrats | Justice – Administration | Ordonnance de Villers-Cotterêts | Droit médiéval – Consilia | Monarchie - Pouvoir royal | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Veuve de D. Foucault (Paris)
  • Date : 1681
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 300-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et en français
  • Description :  Extrait du privilège royal octroyé à Jean-Baptiste Coignard imprimeur-libraire, donné à Saint-Germain-en-Laye le 23 janvier 1676 ; ledit Coignard associe audit privilège Denys Thierry, Nicolas Pépingué, la veuve Damien Foucault, Jean Guignard, J. Cochard (ou Cochart), Théodore Girard, Besogne (ou Augustin Besoigne), Antoine Dezalliers et Charles Osmond (ou Osmont)
  • Description :  Achevés d'imprimer pour la première fois le 29 novembre 1680
  • Description :  Épigrammes
  • Description :  Marque au titre aux initiales de la veuve Damien Foucault, Anne Bonjean (FDAB), aux armes royales et de la ville de Paris, gravée sur bois
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • Description :  Bandeaux aux armes royales, culs-de-lampe et lettres ornées gravés sur bois
  • Description :  Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. ã⁶, A⁶, B-ZZZzzz⁴, AAAAaaa⁴
  • langue : lat
20Caroli Molinæi Franciæ et Germaniæ celeberrimi jurisconsulti, et in Supremo Parisiorum Senatu antiqui advocati, Omnia quæ extant opera, ex variis librorum apothecis, in quibus latebant, nunc primum eruta, et simul typis commissa, permultisque mendis, quibus sensim scatebant, ad exemplaria tum ab authore recognita, tum a viris doctissimis, jurisque peritissimis inter legendum notata, et quam fieri potuit diligentissime purgata. Editio novissima quinque tomis distributa, auctior et emendatior. Horum seriem pagina sequens indicabit. Tomus secundusNotice
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