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'Droit civil Propriété' dans sujet.
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1789-1815 (18)
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1500-1800 (2)
France (1)
Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141378
  • Sujets :  Droit civil - Propriété | Droit féodal - Fiefs | Prusse
  • Auteur :  Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1800
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 29.978-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
  • Description :  Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
  • langue : fra
Notice1Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome premier, seconde partie
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Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141385
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Personnes | Droit civil - Propriété | Prusse
  • Auteur :  Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1800
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 29.978-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
  • Description :  Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
  • langue : fra
Notice2Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome premier
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707676
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Propriété | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  J-M. Vatar (Rennes)
  • Date : 1812
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice3Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome quatrième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
Notice4Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisième
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Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ...
Notice5Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome second
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Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005282
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Personnes | Droit civil – Biens | Droit civilPropriété | France
  • Auteur :  France. Commission pour la rédaction d'un projet de code civil‎
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1801
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.093
  • Description :  24 Thermidor an 8 = 14 août 1800
  • Description :  Sig. : a-h4, i2, A-Z4, Aa-Xx4, Yy2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice6Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 Thermidor an 8
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice7Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvième
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Traités sur différentes matieres de droit civil : appliquées à l'usage du barreau et ...
Notice8Traités sur différentes matieres de droit civil : appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise / par M. Pothier. Tome quatrième.
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice9Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]
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Samuelis Pufendorfii elementorum jurisprudentiæ universalis libri II. Denuo ad exemplar Hagæ-comitense impressi, appendice de ...
Notice10Samuelis Pufendorfii elementorum jurisprudentiæ universalis libri II. Denuo ad exemplar Hagæ-comitense impressi, appendice de sphæra morali aucti, indicibusq ; locupletati
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice11Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome second
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice12Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisième
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice13Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et r[ectifier] quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des [aut]res ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome quatrième
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura ...
Notice14Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura connata ex ipsa hominis essentia atque natura a priori demonstrantur et totius philosophiæ moralis omnisque juris reliqui fundamenta solida jaciuntur, cum clarissimi auctoris vita, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ...
Notice15Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ac inde resultantibus juribus cumque iis connexis obligationibus et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium ...
Notice16Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium et jus quodcumque praesertim in re alterius : ubi et agitur de officiis circa sermonem, juramentis ac votis, nec non usucapione et praescriptione, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem ...
Notice17Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem tendentibus in specie, ubi agitur de donationibus, et de contractibus tam beneficis, quam onerosis praecipuis, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi ...
Notice18Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi contractibus, modis tollendi obligationem ex contractu, et de jure in re sua alteri constituto, veluti pignore, hypotheca et servitutibus, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie ...
Notice19Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie de feudo, accedit doctrina de interpretatione, de jure ex communione primaeva residuo, de officiis erga mortuos, nondum natos et posteros nec non eruditorum, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua ...
Notice20Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua tam de imperio ac societate in genere, quam de officiis ac jure in societatibus conjugali, paterna, herili atque domo agitur, seu jus omne personarum demonstratur, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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