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'Droit féodal Seigneuries' dans sujet.
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Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ...
Notice1Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée
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Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
  • Sujets :  Administration publique – Offices | Droit féodalSeigneuries | Structure sociale – Ordres | Droit civil – Abandon de biens | Droit civil – Hypothèques | Droit féodal – Rentes | Justice seigneuriale | Justice – Administration | France
  • Auteur :  Loyseau, Charles (1564-1627)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  E. Couterot (Paris)
  • Date : 1678
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 118-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
  • Description :  Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
  • Description :  Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
  • Description :  Table des matières à la fin de chaque partie
  • Description :  Du droit des offices
  • Description :  Traité des seigneuries
  • Description :  Traité des ordres, et simples dignitez
  • Description :  Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
  • Description :  Traité de la garantie des rentes
  • Description :  Discours de l'abus des justices de village
  • langue : fra
Notice2Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur.
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