Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme edition
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
Description : Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,...
Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ...
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
Description : La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
Description : Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
[Archives municipales de Bordeaux. Tome quatrième] : registres de la jurade : délibérations de 1414 à 1416 et de 1420 à 1422 / Archives municipales de Bordeaux
[Archives municipales de Bordeaux. Tome quatrième] : registres de la jurade : délibérations de ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...
[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome premier
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome second
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisième
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et r[ectifier] quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des [aut]res ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome quatrième
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Franc. Hotomani jurisconsulti Consilia, tum in civilibus, tum in criminalibus caussis exposita : et partim ad antiquam veterum jurisconsultorum, partim ad forensem doctorum et pragmaticorum consuetudinem accommodata. Accessit ejusdem auctoris disputatio illustris De controversia patrui et nepotis in regni successione ; item Joh. de Terra Rubea veteris doctoris Tractatus de jure futuri successoris legitimi in regiis hereditatibus. Cum duobus indicibus, priori argumentorum singulorum, posteriori rerum et verborum memorabilium quae hoc volumine continentur
Franc. Hotomani jurisconsulti Consilia, tum in civilibus, tum in criminalibus caussis exposita : et ...