|  | 342 | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns sub finem tertiae partis subiecta est Continuatio eiusdem repetit[ionis] à verb[is] Cuius bona, ad finem vsque, auctore Stephano Ranchino, Jurium publico Professore in Academia Montispessulani. Omnia maiore quàm fieri potuit diligentia mendis et erroribus purgata |   |  | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004841
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique – Décrétale Raynutius | Droit canonique – Successions et héritages | Droit romain – Successions et héritages | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Substitution | Rois et souverains – Succession | Rois et souverains – Statut juridique | Droit ecclésiastique (public) | Pouvoir royal | France
- Auteur : Benoît, Guillaume (1455-1516)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : B. Vincent (Lyon)
- Date : 1582/1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 303
- Description : Pages de titres et pagination propre pour les parties 2 et 3, et pour l'index et la continuatio
- Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
- Description : Marque au titre de l'imprimeur Barthelemy Vincent (Marques d'impressors : un homme victorieux, couronné de lauriers, se tient au centre d'une double auréole ; il pose le pied gauche sur une lyre et le pied droit sur un dragon, tient dans la main droite un serpent et dans la main gauche un sceptre lumineux
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampes, texte en deux colonnes, paragraphes numérotés et manicules à la marge
- Description : Sig. *6, a6, A-Z8, Aa-Ee8, Ff-Gg6 ; aa-rr8, ss10 ; AA-FF8, GG6 ; a-d8, e-f6 ; *4, bb6, cc4, a-l6
- Description : Annexes: Index commun aux 3 premières parties. Index pour la "Continuatio"
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : lat
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 | 349 | Decisiones Guidonis Papæ, J.U. consultissimi, consiliarii regii in Senatu Grationopolitani. A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, Laurentii Rabotii in eodem senatu consiliarii, et Petri Matthæi J.U.D. Annotationibus elucidatæ. Accesserunt I. Ferrerii Tolosatis in suprema parlamenti Tolosani curia patroni, ad singulas fere quæstiones novissimæ, doctissimæ et utilissimæ observationes, multis in locis auctæ, immutatæ atque illustratæ. Necnon N. Bonetonii V.C. olim trium ordinum Delphin. procuratoris : Et pro corollario nobilissimi Joannis à Cruce regii consistorii meritissimi, et dudum Præsidis ejusdem Senatus dignissimi; nune vero Epsicopi Grationop. Notæ doctissimæ. Cum indice materiarum, rerum verborum locupletissimo | | | Decisiones Guidonis Papæ, J.U. consultissimi, consiliarii regii in Senatu Grationopolitani. A. Rambaudi, F. Pisardi, ... |
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 | 354 | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement | | | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
- Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
- Auteur : Le Prestre, Claude
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
- Date : 1679
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 111
- Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
- Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 357 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... |
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 | 358 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
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 | 359 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome vingt et unième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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 | 360 | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome vingt-huitième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
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