| | 164 | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations | | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : B. Macé (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.569
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
- Description : Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
- langue : fra
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| 165 | Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, et president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, et rapporté aux anciens Codes Theodose et de Justinien, et aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains et autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, et tres-notables observations et annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë et augmentée de plusieurs edicts et ordonnances qui defailloient és precedentes editions, et enrichie de nouvelles et singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, et des choses plus memorables | | | Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909368
- Sujets : Droit (général) | France | Codes | Henri III (roi de France ; 1551-1589)
- Auteur : Henri III (roi de France ; 1551-1589)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : P. Mettayer (Paris)
- Date : 1609
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 95
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epîtres de Louis Charondas Le Caron au roi et à Monseigneur Nicolas Brulart
- Description : Marque imprimeur au titre, aux armes d'Henri IV et à l'anagramme d'Henri III, page de titre en rouge et noir, lettrines, bandeaux, cul-de-lampe
- Description : Sig. á⁴, ĕ⁸, A-Ccccc⁶, Ddddd⁸, Eeeee-Sssss⁶, a-f⁶. Le f. f⁶ mq
- langue : fra
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| 166 | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present : ensemble les arrests des cours souveraines sur la verification, declaration et modification d'icelles : divisees en cinq livres, dont le sommaire est en la page suyvant. Avec annotations de M. Pierre Rebuffi, et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficles. Et trois tables ou indices, deux des titres, et la tierce des matieres y contenues, selon l'ordre alphabetique. Plus ont esté adjoustés plusieurs edicts et ordonnances tant anciennes que modernes, ensemble plusieurs singulieres annotations obmises és precedentes editions : et à la fin un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiees depuis la premiere edition, qu'on a peu encor commodement renger sous leurs titres | | | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909382
- Sujets : Droit (général) - Sources | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Répertoires
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : Renaissance
- Editeur : C. Senneton (Lyon)
- Date : 1575
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 91
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Dédicace : «A monseigneur mons. de Chatillon president en la Seneschaussee Siege Presidial de Lyon et Parlement de Dombes, S.» datée de Lyon le 6 novembre 1572
- Description : Privilège du 12 décembre 1569 accordé à Clément Baudin, libraire du Lyon
- Description : Sig. : [ ]¹, *⁶, *¹, a-g⁶, a-zz⁶, A-OOOo⁶, PPPp⁸
- Description : Marque au titre des frêres Senneton (Baudrier, VII, p. 394-396, Marque n. 9). Bandeaux, lettrines gr.s.b. Les pp. 530-546 sont occupées par de nombreuses reproductions de monnaies
- langue : fra
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| 167 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome premier [A – B] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144560
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Dans t.1, Épître de l'auteur à Monseigneur Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, prince souverain de Dombes
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. : [ ]², *-****², a-q², A-LLLlll⁴
- langue : fra
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| 168 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil Souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome second [C – D] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144577
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. : [ ]², A-Eeeeee⁴, Hhhhhh². Le f. Eeeeee⁴ est noté Ffffff Gggggg
- langue : fra
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| 169 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- langue : fra
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| 170 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
- langue : fra
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| 171 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-5
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
- langue : fra
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| 172 | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y] | | | Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
- Auteur : Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : G. Cavelier (Paris)
- Date : 1727
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 106-6
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
- Description : Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
- Description : Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
- langue : fra
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| 173 | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] | | | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607000218
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : P. Gérard (Abbeville)
- Date : 1486
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 552
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre restitué d'après l'achevé d'imprimer. Texte sur 2 colonnes. Grandes initiales parties rouge et bleu ; initiales, pieds-de-mouche et soulignements rouges, capitales rehaussées de jaune.La page de titre manque
- Description : Sig. a⁹, a-t⁸, AA⁴, A-H⁸, J⁵ (erreurs de pagination : partie 1 : fol. 30 [i.e. 29], fol. 25 [i.e. 35], fol. 47 [i.e. 48] ; partie 2 : fol. 56 [i.e. 57], fol 56 [i.e. 58])
- Description : Cité dans : "HC 3689". - Cité dans : "GW 4968". - Cité dans : "Pell 2791". - Cité dans : "CIBN B-739". - Cité dans : "Polain 855". - Cité dans : "Goff B-1052". - Cité dans : "ISTC ib01052000"
- langue : fra
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| 174 | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un tres-grand secours au Palais, utiles à tous marchands et negocians, et necessaires aux juges et consuls. Par Jean Toubeau imprimeur-libraire, echevin et ancien prevôt des marchands de la ville de Bourges. Seconde edition augmentée, etc. Tome I [-II]. | | | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608143617
- Sujets : Droit consulaire | Droit commercial | Tribunaux de commerce | Juges consulaires | France
- Auteur : Toubeau, Jean (1628?-1685)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Morel (Bourges)
- Date : 1700
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.733
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire de l'auteur à Michel Chamillart, contrôleur général des finances, en pièce liminaire. - Privilège royal du 18 décembre 1698 à la fin du premier tome, accordé à François Toubeau pour 8 ans.. - Sig. [ ]3, ã4, ẽ4, ĩ4, A-Zzz4, Aaaa3, [ ]4 ; A-Eee4. - Armoiries des Toubeau gravées sur bois à la fin du premier tome et au début du second.
- langue : lat
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| 175 | Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicantur : authore D. Petro Rebuffo Montis Pessulano jurium doct. ac comite juris que Pontificii ord profess. Paris. et diligentia supremo senatu causarum patrono. Tomus primus [-tertius]. Multis in locis restitutius et hac editione ultima aliquot additamentis quae his notis { } inclusimus, ex postrema authoris recognitione locupletatus, cura et diligentia D. Audomari Rebuffi jurium doct. ejus nepotis | | | Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144706
- Sujets : Droit civil | Droit coutumier | Droit (général) – Doctrine juridique | Pouvoir royal – Actes royaux | France
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
- Date : 1599
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire de l'auteur à François Olivier, garde des sceaux
- Description : Extrait des privilèges
- Description : Marque d'imprimeur (Famille Rouillé) gravée sur bois, devise : "in virtute et fortuna" [Marques d'impressors, en ligne: 27-07-2018], bandeaux, lettres ornées gr. sur bois ; page de titre en rouge et noir
- Description : Sig. A-Z⁶, Aa-Zz⁶, AA-ZZ⁶, AAA-PPP⁶
- Description : Index en annexe
- langue : lat
- langue : fra
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