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Jurisprudence[X]
France (67)
Droit (général) (40)
Droit civil (32)
Droit coutumier (30)
Droit féodal (19)
Procédure (général) (19)
Dictionnaires (18)
Droit ecclésiastique (18)
Jurisprudence - Répertoires (17)
Droit civil - Successions et héritages (15)
Droit civil - Mariage (11)
Droit pénal (11)
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Droit civil - Biens (10)
Parlements - Paris (France) (10)
Tribunaux (10)
Droit commercial (9)
Justice - Administration (9)
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Droit civil - Débiteur et créancier (8)
Droit civil - Personnes (8)
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Juridiction (7)
Religions et droit (7)
Droit civil – Obligations (6)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Plaidoirie (6)
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Droit civil - Histoire (5)
Droit public (5)
Droit romain – Réception (5)
Parlements (5)
Professions judiciaires et juridiques (5)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit administratif (4)
Droit civil - Actions réelles (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit civil – Mariage (4)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (4)
Droit féodal – Fiefs (4)
Droit romain - Testaments (4)
Jurisprudence – Répertoires (4)
Justice – Administration (4)
Parlements – Paris (France) (4)
Questions et réponses (4)
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Tribunaux – Présidiaux (3)
Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
Bourgogne (France) (2)
Bretagne (France) (2)
Codes (2)
Droit (général) – Principes (2)
Droit administratif – Contentieux administratif (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Donations (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (2)
Droit fiscal (2)
Droit écclésiastique (2)
Etudes comparatives (2)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (2)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
France. Cour des aides (Paris) (2)
France. Parlement de Bretagne (2)
Juges (2)
Manuels d’enseignement supérieur (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Administration publique – Administration locale (1)
Archives judiciaires (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Cours des aides – Paris (France) (1)
Droit (général) - Sources (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit administratif - Contentieux administratif (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Famille (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Saisie (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
Droit constitutionnel (1)
Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit coutumier – Retrait lignager (1)
Droit de la police (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit ecclésiastique (public) (1)
Droit fiscal - Contentieux fiscal (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal - Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
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Droit international public – Diplomatie (1)
Droit militaire (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Sources (1)
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Droit pénal - Crimes et délits politiques (1)
Droit pénal - Délits religieux (1)
Droit pénal - Histoire (1)
Droit pénal - Homicide (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Vol (1)
Droit pénal – Peines (1)
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Tribunaux administratifs (1)
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1500-1800 (19)
17e siècle (14)
1789-1815 (10)
16e siècle (9)
19e siècle (6)
Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...
Notice Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Macarel, avocat. Tome second
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Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...
Notice Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Mcarel, avocat. Tome premier
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
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Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820275
  • Sujets :  Droit (général) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  Etienne Richer. Paris
  • Date : 1637
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cote Cujas : A 107-1
  • Description :  0DK_960258
  • Description :  Tome premier : Responses et decisions du droict françois ... : du livre premier au livre quatrième
  • Description :  Document numérisé par la société Azentis
  • langue : fre
Notice Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier
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Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001260
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne Avocat (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  J. Cottereau (1583-1652). Paris
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 10.894-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheur
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
Notice Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement
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Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...
Notice Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partie
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRE
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- Wiss
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-C
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-Z
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-W
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-C
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Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPO
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Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–H
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Notice Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PAT
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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
Notice Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
Notice Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres
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